Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAME
Société CAPET (Sarl)

Numéro de dépôt :
1460691
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1997

Présentation de la marque ESCAME

Déposée le 26 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CAPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CAPET domicilié(e) 44, rue Johnson, 78600 MAISONS-LAFFITTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PETIT Associé - France.

La marque ESCAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAME est expirée depuis le 26 août 1997.

Société CAPET a également déposé les autres marques suivantes : LOGAME


Société CAPET (Sarl) - 44, rue Johnson, 78600 MAISONS-LAFFITTE. - France


Christian PETIT Associé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

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